Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VERT AZUR
RUECAB, SAS
Numéro de dépôt :
4266871
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque VERT AZUR
Déposée le 22 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUECAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VERT AZUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUECAB domicilié(e) 2 Rue du Terroir - 31140 - SAINT ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 621 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUECAB, M. FITTON Michel domicilié(e) 2 Rue du Terroir - 31140 - SAINT ALBAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUECAB a également déposé les autres marques suivantes : I BBQ , RUECAB , RUECAB
RUECAB, SAS - 2 Rue du Terroir - 31140 - SAINT ALBAN - France - SIREN 324621903
RUECAB, M. FITTON Michel - 2 Rue du Terroir - 31140 - SAINT ALBAN - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697694 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03
Appareils d'éclairage ; appareils de cuisson ; Barbecues, fontaines ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Supports pour pots à fleurs, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meuble) ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Instruments d'arrosage, arrosoirs, pots, cache-pots, poterie, gants de jardinage ;
Cordes ; ficelles ; bâches ; Voiles, hamacs.
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